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Journée des Associations 10/09/2023

 

Le 10 septembre dernier, au cours de la journée des associations, l'association la Devèze-Campredon-Environnement est allée à la rencontre des Quissacois pour  présenter le travail réalisé depuis plusieurs années dans le cadre de son action contre le projet de la ZAC Valliguières impactant les quartiers de la Devèze-Campredon et de l'ancienne route de montpellier. Les membres de l'association présents lors de ce rendez-vous ont pu échanger avec les habitants curieux d'en savoir plus sur les conséquences de l'urbanisation galopante de nos quartiers qui ne sont malheureusement pas les seuls à subir les défigurations des paysages du territoire communal. Des échanges fructueux qui ont permis de préciser le rôle constructif que l'association entend jouer aux côtés des quissacois sur les questions touchant à l'aménagement et à l'habitat à Quissac. Dans ce sens, l'association a acquis pendant toutes ces années auprès de la population une crédibilité et une reconnaissance indiscutables. Nous espérons que ce lien continue encore longtemps à dynamiser l'action de l'association.

Merci à tous.

 

L'Association La Devèze-Campredon Environnement

vous souhaite ses meilleurs voeux 2023

Le jeudi 12 janvier 2023 s'est tenue l'assemblée générale de l'association.

L'ordre du jour était le suivant :

- Election du nouveau bureau     

- Rappel des actions menées en 2021-2021

- présentation des actions en cours et à venir

 

ELECTION DU NOUVEAU BUREAU : Véronique Fabre, Gilbert Fabre et David Calistri nous ont rejoint cette année.  Philippe Jouve quitte ses fonctions, mais reste adhérent. Nous adressons à Véronique, David et Gilbert la bienvenue au sein du bureau. Ils viendront partager leur expérience aux côtés des anciens membres qui ont beaucoup oeuvré depuis la reprise du projet de la ZAC à Quissac en 2015. Nous adressons également un grand merci à Philippe pour son rôle dans l'association pendant toutes ces années.

Le président Jacky Thérond a prononcé  son discours de bienvenue en commençant par remercier les participants de leur présence puis a présenté ses voeux de nouvel an à tous les adhérents. Il a rappelé le travail mené par l'association contre le projet d'aménagement depuis près de 10 ans, une opposition d'ailleurs plus constructive que frontale au regard des propositions faites par l'association pour améliorer le projet. Ses efforts se sont malheureusement avérés inutiles. C'est pourquoi l'association a poursuivi ses actions contre le projet municipal.

Pour rappel, l'association a pu mettre en échec le plan d'aménagement de la société SNC Valliguières grâce aux différentes initiatives prises dans ce sens, qu'il s'agisse de l'examen critique du dossier loi sur l'eau présenté par la SNC en 2021, de la rencontre avec la DDTM de Nîmes permettant à l'association de montrer les failles du volet hydraulique de l'étude, ou bien encore de la rencontre avec la journaliste du Midi Libre. En définitive, ces actions ont contribué à prendre un arrêté préfectoral portant opposition à la déclaration du dossier loi sur l'eau de la ZAC Valliguières.arrete-zac-2021.pdf (1.46 Mo)

Par la suite, le maître d'ouvrage ayant pris la décision de poursuire le projet, décide par délibération du conseil municipal du mois de septembre 2022, la création de la ZAC de Valliguières, sans rien changer des objectifs, alors que l'arrêté préfectoral supposait que le dossier d'aménagement soit revu. De ce fait, nous avons jugé opportun de faire appel à une avocate, Maître Terrasse du barreau de Toulouse, pour nous assister dans notre action contre cette décision. Un recours gracieux visant au retrait de la délibération a été envoyé au maire le 1er décembre dernier, dont voici le contenu recours-gracieux-1-12-2022.pdf (778.76 Ko). Pour différentes raisons énoncées dans ce recours et en s'appuyant sur des points juridiques précis, il ressort que "s'il est apparu ultérieurement à la décision de dispense d'impact qu'une évaluation s'avère nécessaire, c'est la preuve parfaite que le dossier de création de la ZAC aurait dû comporter une telle évaluation. Partant, il est constant que la décision de dispense d'impact sera nécessairement censurée en cas de recours porté contre la délibération en litige, par voie d'exception."  En d'autres termes, s'il le tribunal administratif retient que la délibération de création aurait du contenir une étude d'impact environnementale, la dispense d'étude d'impact délivrée par la préfecture de région le 14/10/2020 pourrait alors être censurée par le tribunal administratif.. D'autres griefs ont été ajoutés au recours gracieux. Nous vous invitons à vous y reporter. L'association reproche également au conseil municipal d'avoir voté la création de la ZAC de Valliguières alors que les études sont toujours en cours de discussion entre la DDTM et le SNC Valliguières.

Au cours de l'assemblée générale, les participants ont pu assister à une présentation synthétique des actions entreprises entre 2021 et 2022. Voici le contenu de cette présentation : presentation-ag-12-01-2023-version-site-4.pdf (131.38 Ko)

Le bureau

 

 

 

 

 

 

 

 

Bonjour à toutes et à tous.

L'assemblée générale de l'association s'est tenue le 4 mai au foyer de Quissac.

Jacky Thérond a d'abord présenté le rapport moral de l'association en soulignant avant d'introduire son propos que depuis le début de la pandémie il n'avait malheureusement pas été possible de réunir les adhérents pour les informer de l'évolution du dossier pendant cette période. Vous trouverez dans le fichier joint à ce CR, le discours du président.rapport-moral-4-05-2022-2--1.pdf (22.56 Ko)

Le trésorier Olivier Theveniau a ensuite fait le bilan des finances de l'association (fichier joint). La dépense notable est le financement de l'expertise réalisé par le cabinet Alliance en 2021.synthese-des-comptes-de-l-association.pdf (13.34 Ko)

Le secrétaire Pascal De Bortoli a pris ensuite la parole pour revenir sur l'arrêté d'opposition au projet de ZAC rendu par la préfecture le 26 Août 2021.

Un bref rappel historique a permis aux personnes présentes de se remettre en tête les evénements qui ont conduit l'association à prendre l'initiative de constituer un dossier intitulé 'analyse critique' avec l'aide du cabinet Alliance Environnement Conseil. analyse-critique-partie-1.pdf (3.18 Mo) analyse-critique-annexes.pdf (2.34 Mo) Le travail d'expertise a mis en évidence les failles de 'l'étude loi sur l'eau' des aménageurs et les moyens insuffisants mis en oeuvre pour y remédier. A sa lecture, Il apparait clairement que les mesures proposées sont notoirement insuffisantes quand elles ne sont pas absentes de l'étude. Insuffisante par exemple lorsque les mesures prises pour réduire l'impact hydrologique ne prennent pas en compte l'intégralité des bassins versants suceptibles d'être interceptés par le projet d'aménagement. Les bassins versants représentent 21ha selon nos propres investigations (reprises par la préfecture) au lieu de 10ha annoncés par les aménageurs. L'étude loi sur l'eau ne propose également aucune mesure d'évitement ou de compensation pour protéger :

- des habitats naturels humides à enjeux modérés à fort accueillant des reptiles, des aristoloches et des dianes (papillons) dans le secteur sud-est, entre la le chemin de Coutach et le chemin de la Devèze.

- du fossé humide (habitat pour amphibien et reptiles non déterminé par l'étude environnementale du cabinet Hectare en juiller 2019) .. situé en amont immédiat de la zone a enjeux forts constitué de bosquets de frênes accueillant des aristoloches et des dianes.

Ces points apparaissent explicitement dans l'arrêté préfectoral du 26 Août 2021 ainsi qu'une vingtaine d'autres points énoncés dans cet arrêté. Pour ceux qui s'y intéressent, l'arrêté est consultable sur la page d'accueil du site de l'association.

Nous vous invitons vivement à le consulter.

Plusieurs autres points ont été abordés au cours de notre assemblée générale. Les participants ont saisi l'occasion pour évoquer des problèmes au quotidien liés à la zac.

Des travaux de voiries sont en attente de refection depuis que ce projet a été lancé en 2004. Cela fait 18 ans qu'aucune amélioration sérieuse n'a été faite sur le réseau viaire des secteurs environnant la zac sous pretexte que ces problèmes seraient pris en charge dans le futur aménagement. Or le projet ne cesse d'être reporté du fait de la complexité des études qu'il nécessite comme nous le rappelons souvent. Les habitants ont le sentiment d'être les laissés pour compte de la politique d'urbanisme, déplorant que leurs demandes restent sans réponse depuis des années.

Nous ne savons pas à ce jour où en sont les négociations entre les propriétaires de terrain et les sociétés d'aménagement BAMA et TDS. La menace des expropriations en cas d'échec des négociations fait planner un risque important sur les propriétaires qui craignent à juste titre de se voir expulsés.

Une des implications directes du passage du régime déclaratif au régime d'autorisation décrit par l'arrêté prefectoral, est l'obligation imposée aux aménageurs de réaliser une étude d'impact globale. Ainsi des précisions pourront être apportées par les requérants sur les questions de circulation dans la zac et autour du périmètre aménagé. Des inquiètudes légitimes se sont exprimées autour des points d'accès routiers entre la RD35 et les voies de circulation du nouveau quartier et celles existantes (anciennes route de montpellier). Des difficultés évidentes liées à l'engorgement de ces différents accès ne manqueront pas d'apparaître et il serait evidemment du plus grand intérêt d'y apporter des solutions viables dans le cadre de la zac.

Les habitations situées en aval de la zac sont régulièrement soumises à des risques d'inondation en cas de fortes pluies. Les dispositifs hydrologiques mis en avant dans l'étude loi sur l'eau ont été jugés insuffisant pour réduire ce risque. Pour les habitants ce point est jugé rédhibitoire pour la poursuite du projet. Il n'était visiblement pas du ressort des aménageurs de solutionner ce problème dans la version du projet remis en préfecture en 2021.

Les semaines à venir décideront de l'avenir de ce projet. Si les aménageurs s'en tiennent rigoureusement à la feuille de route délivrée par l'arrêté du 26 Août 2021, les choses iront à l'évidence dans le bon sens, à condition toutefois que l'étude d'impact environnementale apportent des éléments de réponse qualitatifs suffisants en complément de l'étude loi sur l'eau.

L'assocation continuera quant à elle à vous tenir informés le plus régulièrement possible de l'évolution du projet par le biais de son site ou par lettres aux adhérents.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Quissac le 29/04/2022

Chers adhérentes, adhérents, voisines, voisins,

 

l’association La Devèze-Campredon-Environnement a le plaisir de vous inviter à son assemblée Générale qui aura lieu le :

 

Mercredi 4 Mai à 18h30 au foyer de Quissac

 

Ordre du jour :

- Rapport moral et financier

- Retour sur l’actualité de la ZAC

- Questions/réponses

- Élection du nouveau bureau

 

L'association la Devèze Campredon Environnement est heureuse par la voix des membres de son bureau de vous annoncer la décision de la préfecture concernant la ZAC de Quissac.

ARRETE

Article 1 : Opposition à déclaration

En application de l'article L 214-3, II 2°et R.214-35 du code de l'environnement, il est fait opposition à la déclaration pésentée par la SNC Valliguières chez Terres du soleil sise, route de Nîmes, 30,980 Saint Dionisy, concernant la ZAC de Valliguières sur la commune de Quissac.

Pour plus de précisions concernant cet arrêté qui rejoint les arguments principaux développés par l'association, nous vous invitons à consulter le fichier ci-dessous:

arrete-zac-2021.pdf (1.46 Mo)

Grâce notamment à la participation d'un grand nombre de ses adhérents, l'association a pu faire appel à l'expertise d'un hydro-géologue dont le travail, fait en relation avec l'association, a permis de mettre en évidence les insuffisances du dossier technique des aménageurs de la ZAC. Ce travail a permis de faire la lumière sur les risques de cette opération et d'en parler de vive voix avec les services de la DDTM début juillet.

Nous sommes heureux de voir que ce travail a porté ses fruits et qu'une telle décision ait pu être prise dans ce sens.

Très sincèrement

Le Bureau

 

 

 

Le 5 février dernier, Jacky Thérond et Pascal De Bortoli de l'association La Devèze Campredon Environnement avaient pris rendez-vous avec une journaliste du Midi Libre pour évoquer avec elle les nombreuses questions soulevées par l'aménagement de la ZAC de Valliguière qu'une majorité de Quissacois habitant ces 2 quartiers refuse de voir s'implanter dans les conditions prévues par la mairie et les aménageurs BAMA et TDS. L'article reprend un certain nombre de points qui posent problèmes, mais les points évoqués ne reflètent qu'une partie de la triste réalité couverte par ce dossier. Il était néanmoins utile d'en avoir une perception générale grâce au travail de synthèse de la journaliste et intéressant aussi de voir à partir de quelques exemples précis les differences profondes qui existent entre la vision comptable de la municipalité et la vision environnementale et de protection du cadre de vie mise en avant par l'association. 

A la suite de cet article, nous reviendrons de façon plus détaillée sur les difficultés rencontrées auxquelles l'association a dû faire face pour accèder aux informations relatives à ce dossier.

Vous verrez en première partie de l'article le point de vue de l'association puis, dans une seconde partie, les explications du maire. Etant donné que ces explications ne nous rassurent ni sur le fond ni sur la manière d'envisager l'avenir de ce nouveau quartier de Quissac, nous verrons en quoi la vision de l'association et de ses adhérent diffère radicalement de celle de la mairie.

 

 

 

 

Accéder à la suite de l'article en cliquant sur le lien 'Lire la Suite'..

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La vie municipale d'une localité comme Quissac réserve quelquefois à ses habitants des surprises tant le mode d'administration des affaires relevant des compétences des mairies peut paraître difficilement compréhensible aux administrés. Prenez par exemple, le dossier de la ZAC de Valliguières ressorti des cartons par la municipalité en 2016, là où il sommeillait tranquillement depuis 2004 au milieu d'autres projets « sensationnels » qu'on croyait morts et enterrés. Eh bien, il n'en est rien. On ne se méfie jamais assez de l'eau qui dort.

La question qui taraude alors l’administré, mû par un instinct de curiosité dans la normale, consisterait à en savoir un peu plus sur les motivations des édiles de vouloir exhumer à tout prix des dossiers poussiéreux obsolètes inadaptés aux impératifs environnementaux actuels et objets de beaucoup de polémiques à leur sortie.

Il y a là à n’en pas douter une décision qu’un simple administré aurait des difficultés à expliquer d’autant qu’elle n’apparaît nulle part dans les promesses électorales.
De quelle décision s'agit-il en réalité ?

Les promesses électorales de Monsieur Cathala en 2014, comprenaient des engagements forts sur le volet de l'urbanisme. Pour la nouvelle équipe, les priorités s'articuleraient autour de la maîtrise du foncier et d’un développement raisonné de l'urbanisme. Rien à redire, cette profession de foi est parfaitement louable d'autant qu'elle rassure le citoyen sur les intentions du candidat de voir se réaliser pour la ville des projets certes ambitieux, mais cadrés.

On aurait pu non moins légitimement s'attendre à ce que le nouveau maire prenne personnellement en main ce sujet de l'urbanisme pour en faire son cheval de bataille pendant les 6 années de son mandat.

Hélas, la déception dans ce domaine est à la mesure de l'étonnement.

En guise de projet ambitieux en urbanisme maîtrisé, nous avons droit à un projet sans ambition sorti des bureaux d'études de sociétés immobilières, dont la seule compétence reconnue est de faire à la perfection des copiés collés de plans d'urbanisme, à l’image malheureusement de ceux qui jalonnent la région depuis des années avec les succès que l'on connait, comme à Vacquières, Saint-Mathieu, Montpezat par exemple, sans faire offense à ceux qui y vivent.

Vous pourrez consulter le dossier de la Zac tel que l'ont pensé pour nous les architectes urbains et géomètres experts auxquels la mairie a fait appel pour nous prodiguer leurs meilleurs conseils en matière d'innovation en aménagement rural. Pour cela il vous suffit de vous connecter sur le site de l'association la Devèze-Campredon-Environnement,

http://la-deveze-campredon-environnement.e-monsite.com/ (compte-rendus informations)

Nous disons bien rural et non urbain, s'agissant d'un projet prévu dans un environnement rural. Or les solutions proposées répondent à un cahier des charges imaginaire et sont pensées comme des projets péri-urbains.

Revenons aux motivations dont on pensait qu’elles étaient sincères mais qui débouchent en réalité sur un constat d’échec. Quoi d’étonnant quand on confie imprudemment les clés de l'urbanisme municipal à des professionnels peu enclins à faire des compromis sur la notion de rentabilité. Il est rare qu'en la matière les parties réussissent d'ailleurs à trouver un terrain d'entente entre aménageurs et public visé, sauf dans les communes où les élus favorisent et multiplient les consultations auprès des habitants, pour en faire des acteurs du changement, responsables de la transformation de leur cadre de vie, toute chose finalement qui ne se fait bien qu'en prenant le temps de la réflexion. Cela permet une implication forte des participants aboutissant le plus généralement à des choix partagés, bref une gestion contributive efficace. Pour mettre en œuvre ce processus de décision impliquant le plus grand nombre de personnes, il faut impérativement soigner l'aspect organisationnel et apporter un côté opérationnel capable de produire les outils indispensables au recueil et à l'analyse des idées. Il ne faut rien écarter qui ferait regretter plus tard des choix ou des options insuffisamment soupesés.

Or l'organisation de la concertation, qui était sous la responsabilité de la mairie, a été un échec. Il n'est rien sorti de concret des quelques réunions de travail sur le sujet. Les orientations souhaitées par l'association n'ont fait l'objet d'aucune discussion sérieuse. L'impression laissée de ces échanges infructueux était que les plans étaient déjà arrêtés.

D’ailleurs depuis que la ZAC a été remise sur les rails en 2016, en dehors de décisions municipales prises en conseil sur le prévisionnel de l'opération ou d'autres décisions administratives validant le démarrage du projet, il est clairement apparu qu'aucune rencontre majeure, mise à part la réunion publique de présentation par les concepteurs du projet, ne serait proposée à la population en droit d'obtenir des explications sur le projet d’aménagement.

Si on considère les étapes du projet en question, il en est une d'une importance capitale. Les sociétés BAMA et TDS impliquées dans le projet doivent remettre dans les mois qui viennent (1, 2, 3, plus ? nous n'en savons rien), l'étude d'impact (EI) obligatoire pour ce type d'opération. Nous avions d'ailleurs attiré l'attention de Monsieur le Maire sur la nécessité de procéder à une nouvelle EI. Une fin de non-recevoir nous a été adressée en retour de courrier par la mairie au sujet de cette nouvelle EI. Quelque temps a passé avant que les obligations réglementaires ne s'imposent d'elles-mêmes et qu'il soit devenu comme nous le prévoyions nécessaire de réaliser une nouvelle EI.

L'association La Deveze-Campredon-Environnement sous l'impulsion de son bureau va proposer d'ici quelques jours aux habitants des quartiers jouxtant la ZAC une consultation/recueil d'avis sur la façon d'anticiper les attendus de l'EI. Oserions-nous dire que nous avons un petit avantage, pour effectuer cette tâche, de disposer du document de réponse à l’enquête publique de 2004 synthétisant les critiques faites par l’association sur l’EI de la société Rambier qui avait été sollicitée dans le cadre de l'appel à projet de 2004.
En nous basant sur les différentes micro-études (économiques, environnementales, sociales, emplois, transports) contenues dans l'EI de 2004, nous avons une somme d'informations que nous pouvons utiliser et retravailler pour nous atteler à cette tâche.

Il faut avoir à l'esprit qu'à partir du moment où cette EI sera diffusée et accessible sur le site de la préfecture de Nîmes, et communiquée au commissaire enquêteur qui la rendra consultable en mairie, un délai minimum d'un mois sera donné aux Quissacois pour donner leur avis et faire leurs commentaires. Un mois est vite passé, pour regrouper les énergies et agir efficacement contre les probables résultats préjudiciables de l’EI. La participation de tous à cet effort citoyen demandé par l'association est indispensable si nous voulons porter rapidement une argumentation contradictoire et constructive.

Nous appelons toutes les associations ou citoyens attachés à l'environnement de se rapprocher de notre association afin de l'aider à collecter le plus d'informations sur les menaces que la zac fera peser les milieux naturels. Ces informations nous aideront à constituer des dossiers visant à la protection des sites impactés, d'établir la liste des éléments tangibles d'impacts négatifs sur les écosystèmes,

Il est essentiel dans les jours qui viennent de faire émerger le point de vue des habitants et qu’en toute transparence il soit porté à la connaissance des autorités administratives pour une évaluation objective et impartiale.

Le bureau de l’association La devèze-campredon-environnement

Depuis plusieurs années déjà, l'association LA DEVEZE – CAMPREDON se bat aux côtés des habitants dans le but de protéger l'environnement des risques d'une densification urbaine qui porterait atteinte aux conditions de vie des habitants et fragiliserait l’écosystème voisin ... 

PV AG du 11/06

Juste un petit rappel …

Chères adhérentes et chers adhérents ,

 

Permettez-moi en premier lieu, au nom de tous les membres du bureau de vous présenter tous nos meilleurs vœux pour 2020 !

Une nouvelle année commence et avec elle sachez que nous sommes toujours vigilants à ce projet qui, malgré ce que l’on pourrait croire, n’est pas à l’abandon.

En effet, le manque d’informations et de clarté de la municipalité porteraient à le croire.

Jusqu’à présent toutes nos réunions et propositions ont été vaines mais nous ne baissons pas les bras car nous avons d’autres arguments !

Nous sommes conscients que cet afflux de constructions et de population va perturber et modifier sérieusement nos quartiers, et les échanges que nous avons eu avec vous lors de la signature de la pétition confirment très largement cette inquiétude .

Sachez que nous sommes toujours vigilants, à la recherche d’informations, nous allons au contact de divers organismes et sachez que dès que nous aurons des nouvelles importantes nous vous le ferons savoir.

Je reste, ainsi que tous les membres du bureau, à votre écoute, pour toute suggestion et amélioration du fonctionnement de notre association.

Nous serions également ravis que d’autres personnes viennent se joindre à nous pour apporter leur soutien et leurs propositions.

Je reste persuadé qu’ensemble nous serons en mesure de contribuer activement à l’amélioration du notre cadre de vie de nos quartiers.

Au nom de l’association, je vous remercie pour la confiance témoignée et vous présente mes salutations les plus cordiales .

 

                                                                       Le président de l’association                      

                                                                                Jacky Thérond